CLUB DE TIR BRENNOU

MEZIERES-EN-BRENNE

REGLEMENT INTERIEUR

 

ARTICLE 1

Le Club de Tir Brennou (C.T.B.) est une association régie par la Loi de 1901 qui fonctionne uniquement grâce au bénévolat.

Les ressources financières du Club sont :

- Les cotisations des licenciés F.F.Tir.

- Les cotisations journalières liées aux visiteurs de passage membres de la F.F.Tir.

- Les cotisations perçues lors des journées « Découverte du tir », organisées par le Club.

- La location des installations, en semaine, aux associations et/ou aux administrations liées au Club de Tir Brennou par une

convention.

- La rétrocession de petits matériels et produits dérivés.

- Les éventuelles subventions.

Le présent règlement intérieur s'impose à toute personne présente dans l’enceinte du Club et utilisant les installations du Club

de Tir Brennou.

 

ARTICLE 2

FONCTIONNEMENT DU CLUB

Conformément à ses statuts, le Club est géré par des instances élues pour quatre ans. La première année, le Comité Directeur

est élu. Ensuite, chaque année, 1/3 de ses instances est renouvelé lors de l'Assemblée Générale Ordinaire.

Seuls les membres adhérents à la Fédération Française de Tir ont un pouvoir de vote.

Pour une bonne compréhension du fonctionnement du Club, la présence aux l’Assemblées Générales Ordinaires est

recommandée.

Ces instances sont :

1 Le Bureau de l'Association. : Il est composé du Président, du Vice-président, du Secrétaire, du Vice-Secrétaire, du Trésorier et du Vice-

Trésorier,

2 Le Comité Directeur de l’Association : il est composé des membres du Bureau, des membres de chaque Commission.

Les Commissions sont les suivantes :

- Commission des Contrôles de Tir

- Commission des Travaux,

- Commission Sécurité,

- Commission Armurerie,

- Commission Intendance,

- Commission Web,

- Commission Manifestation Club,

- Commission de Discipline (Président, Vice-président du Bureau, membres de la Commission Sécurité et membres de la Commission

des Contrôles de Tir).

Le nombre et la constitution de ces Commissions peut-être amené à évoluer selon les besoins du Club de Tir Brennou.

Le Bureau du Club de Tir Brennou tient des réunions régulières et publiques, sauf cas particulier (convocation exceptionnelle ou

évocation de cas personnels rendant le huis clos préférable).

3 Le fonctionnement du Club est assuré par ses membres conformément à son organigramme présenté en annexe 1.

 

ARTICLE 3

RESPONSABILITÉ INDIVIDUELLE ET COLLECTIVE

Responsabilité individuelle

Chacun a l’obligation de porter secours à autrui comme prévu au Code Civil.

Tout tireur est individuellement responsable des dommages de toute nature pouvant résulter de l'utilisation de ses

armes et de ses munitions. Chacun doit être en situation régulière, tant à l’égard de la F.F.Tir., de l’Association, ainsi que des lois

françaises.

 

Responsabilité collective

Les tireurs sont collectivement responsables de la sécurité sur le pas de tir.

Lorsqu'il est témoin de manipulations dangereuses ou d'agissements contraires à la sécurité, le tireur se doit

d’intervenir. Il le fera soit directement et amicalement auprès du tireur en défaut, soit auprès du responsable de l’accueil ou d’un membre

du Bureau ou d’un membre du Comité Directeur.

 

ARTICLE 4

ACCES AU STAND

L’accès au stand est réservé :

  • Aux membres licenciés à la F.F.Tir au sein de l’Association,
  • Aux tireurs de passage membres de la F.F.Tir,
  • Aux visiteurs tireurs qui devront s’acquitter d’un droit d’accès journalier lors des journées « Découverte du tir »,
  • Aux administrations ou associations ayant signé une convention avec le C.T.B.

 

ARTICLE 5

UTILISATION DU STAND

Le stand est ouvert le dimanche matin toute l’année de 9 h 00 à 12 h 30 (tirs de 9 h 00 à 12 h 00).

Les tirs devront cesser impérativement à 12 H précises.

 

 

Ces jours et horaires peuvent être modifiés en fonction des activités extraordinaires ou futures organisées par le Club.

Sont possibles les tirs suivants :

Armes de poing

  • Pas de tir 10 mètres : air comprimé uniquement.
  • Pas de tir 25 mètres.
  • Pas de tir 50 mètres : calibre 22LR ou 22 Magnum, le tir à distance intermédiaire est interdit.
  • Pas de tir 40 mètres (silhouettes métalliques). Ce pas de tir est exclusivement réservé aux armes de poing, à l’exclusion

de toutes autres.

Les armes de Cow-boy Action Shooting dans les calibres utilisés (ex : 44-40, 45 Long Colt etc…) lors des compétions sont autorisées sur ce

pas de tir (les munitions manufacturées et les balles de type Brenneke sont interdites).

Les fusils à pompe, les fusils semi-automatiques, les fusils d’assaut type AR15, AK47, etc… sont formellement interdits pour des raisons de

sécurité et de maintenance des installations.

  • Pas de tir 15 mètres (alvéole côté bois) : accessible uniquement avec la présence obligatoire d’un responsable du Club de

Tir Brennou, sans restriction de calibre.

  • Cible mobile ( ancienne dénomination ‘’Sanglier courant’’).

Ateliers FUN

  • Pas de tir uniquement accessibles les jours de concours ou lors de journées prévues et encadrées par

une personne désignée, sur autorisation du président du Club de Tir Brennou. (Sécurité, manipulation

etc...).

  • L’ensemble des cellules FUN, situé du côté du stand ‘’cibles mobiles’’ est fermé pour ne pas avoir d’accès libre en cours de

tir en étant signalé : Tir en cours.

  • Toute personne voulant avoir l’accès à ces pas de tir pour pratiquer et utiliser régulièrement ces cellules FUN, devra

s’acquitter d’au moins 4 participations dans l’année « entretien le samedi complet », tâches d’entretien ou menus travaux pour le

club, à la demande du président dans le cadre du parfait esprit de solidarité en tant que membre du CTB Mézières en Brenne.

  • Sur le plan sécuritaire, il ne sera admis aucune erreur de manipulation et d’utilisation des cellules FUN. Tout tir qui pourrait

engager un risque, envers un ou des collègues, toute conduite dangereuse qui aura été relevée, sera rapportée auprès de la

commission « sécurité » qui donnera un avertissement ou statuera avec le président sur les éventuelles autres sanctions à prendre

dans de tels cas de non respect.

  • Toute dégradation considérée comme ‘’volontaire’’ ( Exemple, celle de s’amuser à tirer sur des montants à plusieurs

reprises » donnera lieu à l’expulsion des alvéoles.

  • Les tireurs voulant utiliser les ateliers FUN, viendront sur ces pas de tir équipés, d’un holster porte chargeur et d’une sangle,

et ce, pour une pratique des plus sûres. Toute manipulation de l’arme utilisée devra se faire uniquement sur le parcours ou en

‘’safety’’ (totale sécurité).

 

Armes d’épaule

  • Pas de tir 10 mètres : air comprimé uniquement.
  • Pas de tir 50 mètres : calibres 22LR ou 22 Magnum, le tir à distance intermédiaire est interdit.
  • Pas de tir 100 mètres : toutes disciplines, toutes armes. (Le tir intermédiaire est autorisé avec des porte-cibles appropriés).
  • Pas de tir 200 mètres : armes longues uniquement, le tir à distance intermédiaire est interdit.
  • Pas de tir 15 mètres (alvéole côté bois) : accessible uniquement avec la présence obligatoire d’un responsable du Club de

Tir Brennou, sans restriction de calibre.

  • Cible mobile ( ancienne dénomination ‘’Sanglier courant’’).

Poudre noire

  • 25 mètres
  • 100 mètres : (Le tir intermédiaire est autorisé avec des porte-cibles appropriés).
  • 200 mètres : le tir à distance intermédiaire est interdit.

L’usage des pas de tirs pourra être modifié lors des manifestations organisées par le Club.

Ecole de tir

  • Les jeunes venant s’inscrire au Club de Tir Brennou et voulant pratiquer le tir sportif ou de loisir, sont directement

licenciés à la F.F.Tir.

  • L’école de tir est une structure qui accueille les enfants à partir de 8 ans jusqu’à 14ans, c'est-à-dire les catégories‘’poussins,

benjamins et minimes’’. Les carabines et pistolets utilisés dans cette structure sont uniquement des armes adaptées aux jeunes et

à air comprimé.

  • Les autres enfants mineurs, appartenant aux catégories ‘’cadets et juniors’’ suivant leur âge, ne sont pas considérés ‘’Ecole

de tir’’.

  • Les parents ou responsables légaux de ces enfants mineurs devront fournir au Club de Tir Brennou une autorisation

parentale de pratique de ce sport et participation aux diverses manifestations que le C.T.B. pourrait leur proposer dans le cadre

de l’activité précitée.

  • Un certificat médical d’aptitude à la pratique du tir sportif sera également à fournir au Club de Tir Brennou pour effectuer

la demande de licence.

  • Lors des séances de pratique du tir sportif ou de loisir des enfants mineurs (sur le site du C.T.B.), il est souhaitable que l’un

des parents ou responsable légal puisse être présent le temps de la séance.

  • Dans le cadre des activités de ‘’l’école de tir’’, des sorties en compétitions pourront être organisées, non obligatoires

néanmoins, sur d’autres stands dans le département, dans la région ou hors région. Il sera alors demandé que l’un des parents ou

responsable légal accompagne l’enfant lors de ces sorties.

  • Pour chaque séance d’entraînement prévue au calendrier de la saison en cours, les parents ou responsables légaux des

enfants mineurs se doivent de respecter les horaires d’arrivée donnés à la séance, comme ceux de retour, sauf cas de force

majeure.

  • Pour la pratique de cette activité de tir sportif ou de loisir, il sera demandé de se conformer aux règles édictées par la

F.F.Tir, dont en particulier celle qui est l’obligation d’avoir une protection auditive pendant les séances de tir, ou de se

conformer à une tenue vestimentaire appropriée.

  • Pendant les temps de pratique de l’activité sur le site du club comme en extérieur, les enfants se doivent obligatoirement de

respecter scrupuleusement les consignes des animateurs/initiateurs qualifiés encadrant la dite activité :

 

 

 

- Règles liées à la sécurité et la manipulation des matériels confiés.

- Règles de politesse verbale et physique vis-à-vis des autres enfants et adultes présents.

- Règles édictées dans le cadre d’une pratique sportive saine ou de loisir.

  • L’ensemble du règlement intérieur du Club de Tir Brennou s’applique également aux enfants mineurs.

Propreté des pas de tirs

Chaque tireur doit laisser l’emplacement de son poste de tir en parfait état de propreté et ramasser ses douilles et

ses emballages. (Les déposer aux endroits prévus à cet effet).

 

ARTICLE 6

SECURITE

Une arme doit toujours être considérée comme chargée.

Nul ne peut utiliser une arme au stand sans être en règle avec la Loi, ni se livrer à des manipulations

contraires aux règles de sécurité.

Concernant les armes soumises à autorisation ou déclaration, elles ne sont utilisables qu’accompagnées de

l’autorisation de détention et de la licence F.F.Tir. ou du récépissé de déclaration correspondants en cours de validité.

L’arme doit être sortie de sa mallette de transport munie d’une douille de sécurité ou d’un fil de sécurité

visible aux deux extrémités du canon, en s’étant assuré que personne n’est dans la zone de tir, puis mise sur la

tablette ou le tapis du poste de tir, le canon dirigé vers la cible, magasin vide et mise en sécurité assurée.

Avant de commencer le tir, le tireur doit d’abord vérifier que les personnes présentes sur le pas de tir sont en possession

d’un dispositif de protection contre le bruit et de lunettes de protection incassables de type sécurité. Il doit ensuite

s’assurer que personne ne se trouve dans la zone de tir et notamment à proximité des cibles.

Les accompagnateurs ne doivent pas se tenir à côté des tireurs. Ils doivent rester derrière les cloisons vitrées ou derrière

la main courante.

Pendant le tir, le tireur doit toujours conserver son arme, approvisionnée ou non, dans la seule direction de la

cible correspondant à son poste de tir.

Les tirs en diagonale sont formellement interdits.

Entre les tirs une arme doit être mise en sécurité, déchargée, culasse ou barillet ouverts et chargeurs retirés pour les

pistolets et douilles de sécurité en place.

L’utilisation de douille de sécurité inerte est obligatoire.

Ces douilles de sécurité font partie du nécessaire obligatoire pour chaque tireur.

A tout moment le tireur doit rester maître de son arme.

Il est interdit de toucher ou de prendre en main l’arme d’un autre tireur sans son autorisation.

Ne jamais manipuler une arme, ni déchargée, ni approvisionnée par un chargeur lorsque les

tireurs vérifient les cibles.

L’approvisionnement du barillet ou du chargeur ne doit jamais être effectué lorsque des personnes

sont aux cibles.

Lorsqu’un tireur se déplace avec une arme à l’intérieur du pas de tir, l’arme doit être désapprovisionnée et le

barillet basculé de côté pour les revolvers, la culasse ouverte en position arrière pour les pistolets et les carabines, le chargeur retiré si

l’arme en est munie, canon dirigé vers le haut.

Entre chaque pas de tir, les armes doivent être transportées dans une housse, dans une mallette ou un sac.

Lors de certaines manifestations, l’utilisation du holster peut être autorisée à titre exceptionnel sous le contrôle d’un arbitre.

En aucun cas le port du holster n’est autorisé sur les pas de tir ou dans l’enceinte du Club (sauf lors des manifestations ou

lors de séances liées à la sécurité sur autorisation exceptionnelle du Président).

A la fin de sa séance de tir, le tireur doit mettre son arme en sécurité puis la ranger dans sa mallette de transport au poste de tir

avant de le quitter.

Concernant les armes à poudre noire, les tireurs se conformeront aux règles de sécurité imposées par cette discipline :

1 - Poudre

La poudre en vrac est interdite sur les pas de tirs. Les charges doivent être conditionnées individuellement dans

des conteneurs séparés.

L’utilisation des poires à poudre est interdite. Seules les poires d’amorçage sont autorisées (limitées à 16,2 grammes

de poudre).

Les récipients contenant de la poudre noire doivent être mis à l’abri du soleil direct (risque d’explosion). Ces récipients doivent

être anti-statiques.

Il est indispensable de mettre ses « dosettes » de poudre noire à l’abri d’éventuelles projections d’amorce lors des tirs.

La poudre noire, par son instabilité, doit être manipulée avec la plus grande précaution.

Il est interdit de fumer à proximité des personnes manipulant de la poudre noire.

2 – Amorces

Les amorces doivent être rangées dans une boîte fermée pendant le tir.

 

3 – Chargement

La balle doit être refoulée fermement contre la charge pour éviter un éclatement du canon.

4 – Incidents

Lors d’un raté de tir, il faut conserver l’arme pointée vers la cible pendant au moins une minute.

Incidents de tir et dommages aux installations

En cas d’incident pendant le tir, le tireur doit assurer son arme en vidant si possible le magasin et la chambre de tir avant

d’effectuer une quelconque intervention. Ensuite, celle-ci doit être faite en prenant soin de garder impérativement le canon en

direction des cibles.

En cas d’incident de tir, le tireur devra avertir le responsable et les autres personnes présentes sur le pas de tir. Les mesures de

sécurité seront prises et le tir suspendu. Il ne reprendra qu’une fois l’incident clos.

En cas de dommages aux installations ou au matériel du Club, le ou les tireurs responsables en assureront la remise en état.

 

 

 

ARTICLE 7

RÔLE DES RESPONSABLES D’ACCUEIL

Le rôle des responsables d’accueil est tout d’abord d’assurer la sûreté et la sécurité des personnes et des biens du Club.

Les responsables d’accueil doivent avoir, bien entendu, un rôle d’accueil, faire respecter le règlement et assurer une surveillance.

La permanence d’accueil commence à 8 H 30 et se termine à 12 H 30.

Tout membre du club doit accepter et respecter toutes les décisions des responsables d’accueil.

Les responsables d’accueil doivent :

  • Ouvrir les portes du Club aux heures d’ouverture.
  • Mettre en fonctionnement les Cibles mobiles 1 et 2 (ancienne dénomination du ‘’Sanglier courant’’), avec

remplacement obligatoire des cibles usagées avant la mise en fonction.

  • Accueillir et enregistrer la présence des membres et visiteurs tireurs (noter le numéro de téléphone de ces derniers).
  • Remettre et faire signer aux visiteurs tireurs un document rappelant les règles de sécurité en vigueur au C.T.B.
  • Accompagner ou faire accompagner les visiteurs novices sur les pas de tir et les informer des règles de sécurité à

adopter.

  • Rétrocéder des munitions et accessoires de tir lors des prêts d’armes appartenant au Club.
  • S’assurer que tous les visiteurs tireurs ont bien acquitté leur droit d’entrée et sont porteurs de la

licence F.F.Tir en cours de validité.

  • Ranger les Cibles mobiles 1 et 2.
  • S’assurer que personne ne reste dans l’enceinte avant la fermeture hebdomadaire du stand.

Prêts d’armes du Club

Pour motif de couverture contractuelle par l’assurance du Club, les tireurs visiteurs seront inscrits sur fichier informatique sur

lequel figureront leur nom, leur prénom, la date de leur présence, le nom et numéro de la pièce d’identité présentée et leur

signature.

Ce fichier est soumis à la réglementation en vigueur conformément à la Loi Informatique et Liberté.

Un certain nombre d’armes de poing et d’épaule sont gracieusement mises à la disposition des tireurs à condition impérative d’acheter

les munitions au Club de Tir Brennou.

Les visiteurs tireurs, surtout débutants, qui utilisent les armes du Club, doivent impérativement être accompagnés

d’un responsable désigné du C.T.B. sur le pas de tir.

En cas de prêt d’arme, le responsable d’accueil est tenu de :

  • Enregistrer la sortie de l’arme et son retour, faire signer le demandeur à la remise de l’arme.
  • Prendre une pièce d’identité en caution et demander un numéro de téléphone aux tireurs visiteurs licenciés

à la F.F.Tir.

  • Rétrocéder obligatoirement les munitions du Club de Tir Brennou adaptées à l’arme et tirer uniquement ces

munitions , à l’exclusion de toutes autres.

  • Vérifier au retour le bon état de l’arme, par une inspection visuelle et tactile (gonflement canon, barillet, etc...).

 

  • Demander le nettoyage sommaire de l’arme à la personne qui l’a empruntée, (l’aider éventuellement).Un

espace sécurisé est mis à leur disposition. Le nettoyage doit impérativement se faire face à un mur et le canon de l’arme

dirigé vers ce mur.

  • Vérifier la restitution des douilles utilisées, leur quantité et leur marque.

En cas d’anomalie, il convient d’en informer sans délais, le Président du Club de tir Brennou ou un membre du bureau ou du comité

directeur.

Une formation «Agent d’Accueil » est régulièrement dispensée. Des modules complémentaires de formation approfondie,

d’une demi-journée sont mis en place. Il est indispensable pour les personnes concernées d’y participer.

 

ARTICLE 8

Charte des membres du Club de Tir Brennou

L’activité hebdomadaire et générale du Club n’est possible que grâce au bénévolat de ses membres.

Tout comme la cotisation, la participation de chacun à la vie du club est donc indispensable.

Chaque membre du Club peut-être amené à tenir une ou plusieurs permanences d’accueil et /ou accompagner l’Agent d’Accueil, au

cours de l’année, lors de l’ouverture du Club de tir Brennou le dimanche matin.

Le planning de ces permanences est établi plusieurs mois à l’avance (dates et horaires), communiqué aux personnes concernées et

affiché à l’accueil.

Les absences à ces permanences ne peuvent être justifiées que pour des raisons médicales ou professionnelles impératives.

En cas d’absence à une permanence, quelqu’en soit la raison, une nouvelle date est automatiquement fixée par le Bureau.

En cas d’absence injustifiée et/ou répétée, le Bureau se réunira et prendra les mesures qu’il jugera nécessaires.

- simple avertissement verbal,

- envoi d’une lettre de rappel,

- avertissement par courrier avec A/R

- convocation par lettre avec A/R devant la Commission de Discipline.

Il est indispensable de se faire enregistrer auprès de la personne en charge de l’accueil avant d’accéder aux pas de tir (même en cas

d’affluence à l’accueil) et cela pour des raisons d’assurance et de responsabilité.

Questionnaire

Lors de chaque nouvelle adhésion, tout futur membre est tenu de remplir un questionnaire. Il sera également reçu en entretien par 3

membres du Bureau et /ou du Comité Directeur.

Chaque case cochée est un engagement réel et volontaire vis à vis du Club de Tir Brennou et de tous ses membres.

Le Club de Tir Brennou peut faire appel à chacun en fonction de ses compétences particulières ou en fonction de la vie générale du

Club.

Ce questionnaire pourra être, à tout moment, actualisé en fonction des besoins du Club.

Un questionnaire non rempli ou un manquement aux engagements pris sera classé sans suite et la demande

d’adhésion et/ou son renouvellement seront rejetés.

 

 

 

Le Bureau et le Comité Directeur peuvent être appelés à rencontrer les membres se trouvant dans la situation ci-dessus

afin de leur expliciter la décision prise.

Chaque année le renouvellement d’adhésion au Club de Tir Brennou, de chaque membre, est soumis à

l’acceptation du Bureau et du Comité Directeur, qui statuent, en commission, avant de rendre son avis.

Adhérents

L’adhésion au Club se fait pour une durée de 1 an, du 1er septembre au 31 août de l’année suivante. Toute adhésion non

renouvelée au 31 octobre entraîne la perte de l’assurance et la radiation du Club de Tir Brennou.

L’admission en qualité de membre du Club de Tir Brennou fonctionne sur le mode du parrainage, tel qu’il est prévu par les

instances de la F.F.Tir.

Les licenciés F.F.Tir qui sont déjà dans un autre club et qui désirent être membre du C.T.B., devront être en deuxième

club au C.T.B. durant la première année.

Un badge personnel, ( portant photographie, nom et prénom) ainsi qu’un casier numéroté sont mis à disposition de chaque

membre.

C’est ce badge qui est utilisé lors de la venue au Club de Tir Brennou et permet l’enregistrement du membre et témoigne de sa

présence sur le site des installations du C.T.B.

Les licenciés de la F.F.Tir se voient remettre chaque année, après renouvellement, leur licence de la F.F.Tir ainsi que

l’assurance afférente.

Tireurs F.F.T.

Les tireurs désirant devenir licenciés F.F.Tir devront impérativement participer aux stages organisés par le C.T.B. (sécurité,

rechargement, etc…).

 

Pour devenir adhérent F.F.Tir, l’adhérent devra remplir avec succès le questionnaire ‘’CONNAISSANCE DE LA SECURITE’’ de

la Fédération Française de Tir.

Si un détenteur d’armes soumises à autorisations désire quitter le Club de Tir Brennou, ou en est radié, il dispose d’un délai de 2

mois pour régulariser sa situation.

Si il est radié, et plus du tout membre de la F.F.Tir, il sera signalé aux autorités préfectorales.

Rappel de la législation sur les autorisations de détentions d’armes

Ces autorisations sont délivrées par le Préfet par dérogation à la Loi qui interdit la possession et l’usage des armes des catégories 1

et 4.

Elles permettent l’utilisation des armes sur les installations prévues à cet effet et le transport entre ces installations et le domicile dans des

conditions précises. Rigoureusement personnelles, ces autorisations doivent être renouvelées tous les 3 ans et imposent la pratique régulière

du tir sportif.

Les armes des 5e et 7e catégorie sont soumises à déclaration préfectorale ou à enregistrement.

Obtention d’un avis favorable pour une demande d’autorisation de détention d’armes

Pour demander une autorisation de détention d’arme il faut :

  • Etre âgé de plus de 21 ans.
  • Etre licencié F.F.Tir. depuis plus de 6 mois et membre du Club de Tir Brennou depuis plus de 12 mois.
  • Etre à jour de son carnet de tir (3 tirs contrôlés minimum dans l’année, espacés de deux mois minimum entre les séances).

Pour la 1ère demande il faut obligatoirement avoir les trois contrôles de tir validés.

  • Pratiquer régulièrement le tir tout au long de la saison, dont la participation aux 3 tirs contôlés obligatoires dans l’année.
  • Obtenir l’approbation des Contrôleurs.

Cet avis favorable est transmis par Le Président de l’Association à Monsieur le Président de la Ligue Régionale du Centre d’où

relève la décision définitive.

L’avis favorable est soumis aux règles régissant la F.F.Tir.

En possession de l’avis favorable, le tireur entame auprès des autorités les démarches nécessaires à l’obtention de détention à

titre sportif.

Le C.T.B. tiendra à jour un registre des demandes préalables d’autorisations de détentions qui lui seront demandées.

Toute personne venant tirer au Club de Tir Brennou, doit être en mesure de présenter aux responsables du Club les

documents attestant de son autorisation (ou déclaration) préfectorale relative à ces armes.

Ces documents doivent toujours impérativement accompagner ces armes afin d’être produits à tout moment.

En cas de non présentation de ces documents, le Club de Tir Brennou se réserve le droit de ne pas admettre le tireur sur les

installations du C.T.B.

Le Club de Tir Brennou se réserve un droit de modification en fonction des législations futures relatives aux armes.

Les modalités d’acquisition et de détentions sont celles en vigueur lors de l’Assemblée Générale et pourront être modifiées

selon les dispositions légales de la Loi française.

En cas de perte ou de vol d’une arme détenue à titre sportif, le propriétaire avertira sans délai les autorités (déclaration de perte ou de

vol). Il préviendra également le Président de l’Association qui selon les circonstances, prendra les mesures qu’il jugera utiles.

En cas de changement de résidence, les adhérents doivent signaler dans les plus brefs délais leur nouvelle adresse aux responsables du

Club de Tir Brennou, ainsi qu’à la Préfecture du lieu dont ils dépendent.

L’accès à la salle du coffre et au coffre-fort de l’accueil est strictement interdit à tous membres du Club de Tir

Brennou, sauf aux responsables de l’accueil, aux membres du Bureau, du Comité Directeur et aux Contrôleurs.

 

ARTICLE 9

REGLES DE COURTOISIE

Toute personne présente sur le site doit conserver en toutes circonstances un comportement correct envers autrui et

respecter l’autorité des responsables d’accueil et des membres du Comité directeur.

Un tireur présent sur un pas de tir ne doit pas occuper un poste de manière abusive, particulièrement lorsqu’il y a affluence.

Toute personne présente sur un pas de tir doit veiller à ne pas troubler les tireurs. Il est formellement interdit de s’adresser à un tireur

en position de tir.

La tenue réglementaire militaire complète (veste et pantalon) est interdite sur le stand, à l’exception des manifestations historiques

organisées par le Club.

 

Il est formellement interdit de fumer sur les pas de tir.

 

 

 

Des cendriers, remplis de sable, pour les mégots de cigarettes sont disponibles à l’extérieur des pas de tir, merci à nos amis fumeurs de bien

vouloir les utiliser afin de respecter la propreté du site pour l’ensemble de tous les tireurs.

 

ARTICLE 10

COMMISSION DE DISCIPLINE

La Commission de discipline est composée des contrôleurs, des membres de la Commission de Sécurité, du Président ou de son

représentant.

Elle peut sanctionner un membre pour les motifs suivants :

  • Non respect des consignes de sécurité.
  • Déstabilisation de la vie du Club de Tir Brennou.
  • Non respect du présent Règlement Intérieur.

En cas de non respect des règles ci-dessus :

- Simple avertissement verbal.

- Envoi d’une lettre de rappel au Règlement.

- Convocation par lettre A/R devant la Commission de Discipline.

-- Eventuel avertissement par courrier avec A/R, après délibération de la Commission de Discipline.

 

Les graduations disciplinaires sont celles régit par le CNOSF.

En cas de litige grave, le dossier sera transmis au Comité Directeur de la Ligue de Tir de la Région Centre qui

prendra les mesures qu’elle jugera nécessaires.

ARTICLE 11

RESPONSABILITÉ

La responsabilité de l’association ne saurait être engagée qu’à l’intérieur des installations du Club de Tir Brennou.

Les mineurs sont admis sur le site sous l’entière responsabilité de leurs parents ou du responsable accompagnateur.

Nos amies les bêtes ne sont pas admises sur les pas de tirs.

L’adhésion au Club vaut complète acceptation du présent règlement intérieur (remis, daté et signé par chaque

membre du Club).


Adopté en Assemblée Générale le 20 mai 1989.

Modifié le 27 novembre 1994.

Modifié le 14 janvier 2006.

Modifié le 7 janvier 2008.

Modifié le 15 septembre 2012.

Modifié le 14 septembre 2013

Fait à Saint Michel en Brenne le : 14 Septembre 2013


Le Président                                                                            La Secrétaire

Thierry POITEVIN                                                                 Doiseau Anne-Cécile

 

 

 

 

 

 

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Nos horaires d'ouverture

Chaque dimanche de 09h00 à 12h30 (fin des tirs à 12h00)

Club de Tir Brennou

La Turletterie

36290 Saint-Michel-en-Brenne.

Tél. : 02 54 38 11 31

Plan d'accès

 

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